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Questions avec réponses

8 questions

1. Question n° 15052 posée par M. François Bonhomme

   Difficultés des entreprises semencières du fait du manque de main d'oeuvre lié à la crise sanitaire

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   09/04/2020

   Pertinence

2. Question n° 22375 posée par M. Hubert Falco

   Information des consommateurs relative à l'utilisation de l'huile de palme

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

   16/02/2012

   Pertinence

3. Question n° 0277C posée par M. Jean-Michel Baylet

   Indemnisation des victimes de maladies et d'accidents professionnels

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

   15/02/2012

   Pertinence

4. Question n° 19678 posée par M. Jean-Michel Baylet

   Réglementation des délais de réentrée dans les vergers après leur traitement

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   28/07/2011

   Pertinence

5. Question n° 19107 posée par Mme Nicole Bonnefoy

   Reconnaissance des maladies professionnelles liées à l'usage des pesticides

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

   23/06/2011

   Pertinence

6. Question n° 18106 posée par Mme Françoise Férat

   Équilibre nutritionnel dans les cantines

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   07/04/2011

   Pertinence

7. Question n° 05907 posée par M. Philippe Darniche

   Difficultés financières du secteur de l'aide à domicile en milieu rural

   Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

   23/10/2008

   Pertinence

8. Question n° 01171 posée par M. Jean-Claude Merceron

   Allocation de remplacement et congé d'adoption des non salariées agricoles

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   26/07/2007

   Pertinence