Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

Question n° 09408 posée par M. Emmanuel Hamel

Projet de vente à des sociétés étrangères d'une entreprise française de fabrication de papier

Réponse du ministère : Économie

12/04/1990
Pertinence
Question n° 21575 posée par M. Henri Belcour

Recyclage du papier

Réponse du ministère : Environnement

11/06/1992
Pertinence
Question n° 21576 posée par M. Henri Belcour

Utilisation du papier recyclé pour l'élaboration des publications gouvernementales et administratives

Réponse du ministère : Environnement

11/06/1992
Pertinence
Question n° 18706 posée par M. Raymond Courrière

Suppression des droits de douane pesant sur le papier journal

Réponse du ministère : Économie

14/11/1996
Pertinence
Question n° 18908 posée par M. Marcel Vidal

Droits de douanes pesant sur le papier journal

Réponse du ministère : Économie

21/11/1996
Pertinence
Question n° 19059 posée par M. André Rouvière

Droits de douane sur le papier journal

Réponse du ministère : Économie

28/11/1996
Pertinence
Question n° 19062 posée par M. André Vézinhet

Suppression des droits de douane sur le papier journal

Réponse du ministère : Économie

28/11/1996
Pertinence
Question n° 19416 posée par M. Roland Courteau

Droits de douane et papiers de presse

Réponse du ministère : Économie

12/12/1996
Pertinence
Question n° 0582S posée par M. Daniel Hoeffel

Conséquences du développement des importations de papier journal en provenance d'Amérique du Nord

Réponse du ministère : Industrie

26/02/1997
Pertinence
Question n° 23361 posée par M. Yves Détraigne

Politique du ministère de l'écologie en faveur de la promotion du papier recyclé

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

01/06/2006
Pertinence