Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

173 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

166 questions

Question n° 00023 posée par M. Josselin de Rohan

Mesures concernant le remboursement des médicaments dits " de confort "

Réponse du ministère : Solidarité

26/05/1988
Pertinence
Question n° 00164 posée par M. Roger Poudonson

Harmonisation des remboursements de frais ambulatoires

Réponse du ministère : Solidarité

09/06/1988
Pertinence
Question n° 00304 posée par M. Yves Goussebaire-Dupin

Devenir des différents systèmes européens de protection sociale

Réponse du ministère : Solidarité

16/06/1988
Pertinence
Question n° 00668 posée par Mme Paulette Fost

Protection sociale des Français

Réponse du ministère : Solidarité

07/07/1988
Pertinence
Question n° 12070 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Suites données au rapport concernant la gestion des personnels de la sécurité sociale

Réponse du ministère : Affaires sociales

18/10/1990
Pertinence
Question n° 12228 posée par M. Claude Huriet

Statut des pharmaciens, inspecteurs de la santé

Réponse du ministère : Santé

25/10/1990
Pertinence
Question n° 14415 posée par M. André Fosset

Suite donnée au rapport sur l'avenir du système hospitalier

Réponse du ministère : Santé

28/03/1991
Pertinence
Question n° 15005 posée par M. Marcel Vidal

Revalorisation de la grille indiciaire des directeurs et cadres d'établissements privés médicosociaux

Réponse du ministère : Affaires sociales

25/04/1991
Pertinence
Question n° 15275 posée par M. André Vézinhet

Revalorisation des grilles indiciaires des directeurs et cadres d'établissements privés médico-sociaux

Réponse du ministère : Affaires sociales

16/05/1991
Pertinence
Question n° 15920 posée par M. Michel Doublet

Rémunération des directeurs du secteur médico-social privé

Réponse du ministère : Affaires sociales

27/06/1991
Pertinence