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Questions avec réponses

101 questions

1. Question n° 28873 posée par M. Jean Cluzel

   Réunion des partenaires sociaux pour la fixation des modalités de l'indemnisation des travailleurs privés d'emploi

   Réponse du ministère : Travail

   01/02/1979

   Pertinence

2. Question n° 01341 posée par M. Alphonse Arzel

   Emploi des jeunes

   Réponse du ministère : Travail

   25/08/1988

   Pertinence

3. Question n° 01505 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

   Suppressions d'emplois aux Assedic des Hauts-de-Seine

   Réponse du ministère : Travail

   15/09/1988

   Pertinence

4. Question n° 06419 posée par M. Pierre Dumas

   Aide à domicile

   Réponse du ministère : Travail

   28/09/1989

   Pertinence

5. Question n° 15677 posée par M. Paul Loridant

   Réglementation des ASSEDIC

   Réponse du ministère : Travail

   13/06/1991

   Pertinence

6. Question n° 16320 posée par M. Louis Souvet

   Bilan de la politique du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle

   Réponse du ministère : Travail

   11/07/1991

   Pertinence

7. Question n° 20163 posée par M. Edouard Le Jeune

   Communication de l'ensemble des mesures de la politique de l'emploi

   Réponse du ministère : Travail

   05/03/1992

   Pertinence

8. Question n° 20561 posée par M. André Jourdain

   Versement par les entreprises de la contribution forfaitaire aux Assedic en cas de rupture du contrat de travail par démission volontaire

   Réponse du ministère : Travail

   31/03/1992

   Pertinence

9. Question n° 20754 posée par M. Michel Souplet

   Contribution financière versée par les producteurs d'endives en faveur de l'UNEDIC

   Réponse du ministère : Travail

   16/04/1992

   Pertinence

10. Question n° 21345 posée par M. André Fosset

    Situation financière de l'Union nationale pour l'emploi dans l'industrie et le commerce

    Réponse du ministère : Travail

    21/05/1992

    Pertinence