Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

17 questions

  1. Question n° 03798 posée par M. Emmanuel Hamel

    Audit sur les moyens de renforcer les compétences administratives des services du ministère de la culture et de ses établissements publics intervenant sur les monuments historiques (MH)

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 03799 posée par M. Emmanuel Hamel

    Audit sur la répartition des tâches au sein des conservatoires régionaux des monuments historiques (CRMH)

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03804 posée par M. Emmanuel Hamel

    Niveau régional : échelon de droit commun de la politique culturelle

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03805 posée par M. Emmanuel Hamel

    Clarification du statut du service national des travaux (SNT)

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03808 posée par M. Emmanuel Hamel

    Reconnaissance des filières professionnelles patrimoniales dans la fonction publique territoriale

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 03809 posée par M. Emmanuel Hamel

    Intervention d'un architecte figurant sur une liste d'aptitude pour tous les monuments historiques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 03811 posée par M. Emmanuel Hamel

    Demandes de protection du patrimoine monumental du xxe siècle

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  8. Question n° 03812 posée par M. Emmanuel Hamel

    Transformation des architectes en chef des Monuments historiques (ACMH) inspecteurs généraux en fonctionnaires

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 03816 posée par M. Emmanuel Hamel

    Architectes en chef des Monuments historiques (ACMH) : revalorisation des vacations perçues au titre de leurs fonctions de conseil

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 03817 posée par M. Emmanuel Hamel

    Produit des successions vacantes affecté à la Fondation du patrimoine

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible