Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

290 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

269 questions

Question n° 27652 posée par M. Louis Longequeue

Rôle du Conseil constitutionnel: demande d'informations complémentaires

Réponse du ministère : Premier ministre

11/10/1978
Pertinence
Question n° 01399 posée par M. Raymond Tarcy

Rôle du conseil général et de la commission départementale

Réponse du ministère : Intérieur

21/12/1980
Pertinence
Question n° 00388 posée par M. Roger Poudonson

Sécurité du travail en agriculture: rôle du Conseil économique et social

Réponse du ministère : Agriculture

03/07/1981
Pertinence
Question n° 01377 posée par M. Marc Boeuf

Education physique: rôle des conseillers pédagogiques

Réponse du ministère : Éducation

01/08/1981
Pertinence
Question n° 04695 posée par M. Jean-Marie Bouloux

Formation professionnelle continue: rôle des conseillers

Réponse du ministère : Emploi

11/03/1982
Pertinence
Question n° 09082 posée par M. Jean-Marie Bouloux

Formation professionnelle continue: rôle des conseillers

Réponse du ministère : Emploi

20/11/1982
Pertinence
Question n° 18132 posée par M. Jean-Pierre Blanc

Rôle du conseil supérieur d'orientation de l'économie agricole et alimentaire

Réponse du ministère : Agriculture

28/06/1984
Pertinence
Question n° 26931 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Rôle des conseils généraux en cas de dissolution illégale de l'Assemblée nationale

Réponse du ministère : Intérieur

21/11/1985
Pertinence
Question n° 01085 posée par M. Paul Seramy

Critères d'attribution de la médaille de la famille française

Réponse du ministère : Affaires sociales

22/05/1986
Pertinence
Question n° 01213 posée par M. Michel Sordel

Centres de formation des apprentis agricoles

Réponse du ministère : Agriculture

29/05/1986
Pertinence