Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

27 questions

  1. Question n° 21431 posée par M. Antoine Lefèvre

    Situation de l'industrie du recyclage des papiers

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 21477 posée par M. Roland du Luart

    Situation difficile de l'industrie du recyclage des papiers en France

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 21480 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Soutenir l'industrie du recyclage des papiers en France

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 21076 posée par M. Michel Savin

    Industrie du recyclage des papiers en France

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 21090 posée par M. Charles Revet

    Situation de l'industrie du recyclage des papiers

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 24353 posée par M. Auguste Cazalet

    Situation de l'industrie papetière et taxation de l'utilisation d'énergie non fossile

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 06418 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan des actions du groupe de travail sur la récupération des papiers cartons

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 21543 posée par M. Emmanuel Hamel

    Développement des collectes et du recyclage des papiers et des cartons

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  9. Question n° 11569 posée par M. Jean-François Le Grand

    Papier recyclé

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 11601 posée par M. Georges Gruillot

    Recyclage du papier et du carton

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible