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Questions avec réponses

14 questions

1. Question n° 14560 posée par M. Jean Boyer

   Bourses de l'enseignement supérieur et monde rural

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   11/11/2004

   Pertinence

2. Question n° 1272S posée par M. Marcel-Pierre Cléach

   Réforme des études médicales

   Réponse du ministère : Anciens combattants

   31/01/2002

   Pertinence

3. Question n° 33093 posée par M. René Trégouët

   Institut de l'Internet

   Réponse du ministère : Éducation

   17/05/2001

   Pertinence

4. Question n° 12083 posée par M. Marcel Vidal

   Politique culturelle à l'Université

   Réponse du ministère : Éducation

   12/11/1998

   Pertinence

5. Question n° 01001 posée par M. Jean-Marc Pastor

   Fusion de l'Ecole nationale supérieure de chimie de Montpellier et de l'Institut des sciences de l'ingénieur

   Réponse du ministère : Éducation

   10/07/1997

   Pertinence

6. Question n° 23298 posée par Mme Françoise Seligmann

   Prix des transports publics de la région parisienne : tarifs préférentiels

   Réponse du ministère : Éducation

   29/10/1992

   Pertinence

7. Question n° 18549 posée par M. Jean Arthuis

   Procédure appliquée pour la détermination du revenu familial pour l'attribution des bourses d'études

   Réponse du ministère : Éducation

   21/11/1991

   Pertinence

8. Question n° 14470 posée par M. Marcel Vidal

   Crédits affectés à l'université de Montpellier (Hérault)

   Réponse du ministère : Éducation

   28/03/1991

   Pertinence

9. Question n° 11754 posée par M. Marcel Daunay

   Conditions d'attribution des bourses d'enseignement pour les enfants d'agriculteurs

   Réponse du ministère : Éducation

   27/09/1990

   Pertinence

10. Question n° 11679 posée par M. Edouard Le Jeune

    Conditions d'attribution des bourses d'enseignement pour les enfants d'agriculteurs

    Réponse du ministère : Éducation

    20/09/1990

    Pertinence