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Questions avec réponses

9 questions

1. Question n° 16730 posée par M. Bernard Piras

   Pouvoir d'achat des retraités

   Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

   24/03/2005
2. Question n° 00943 posée par M. Bernard Piras

   Mesure en faveur d'une complémentaire santé

   Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

   19/07/2007
3. Question n° 03259 posée par M. Bernard Piras

   Implantation des antennes relais de téléphonie

   Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

   31/01/2008
4. Question n° 07305 posée par M. Bernard Piras

   Constitution d'un jury dans le cadre d'une procédure de concours pour la passation d'un marché par un établissement public de santé

   Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

   05/02/2009
5. Question n° 09717 posée par M. Bernard Piras

   Création d'un crédit d'impôt et augmentation du plafond majorable de la retraite mutualiste

   Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

   23/07/2009
6. Question n° 15508 posée par M. Bernard Piras

   Recettes supplémentaires envisagées par le Gouvernement pour financer la Caisse d'amortissement de la dette sociale

   Réponse du Ministère du budget, des comptes publics , de la fonction publique et de la réforme de l'État

   14/10/2010
7. Question n° 16749 posée par M. Bernard Piras

   Aide à l'acquisition d'une couverture complémentaire santé

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

   13/01/2011
8. Question n° 01044 posée par M. Bernard Piras

   Harmonisation des réglementations sociales et fiscales entre les différents dispositifs d'aide à domicile

   Réponse du Ministère de l'économie et des finances

   26/07/2012
9. Question n° 05878 posée par M. Bernard Piras

   Présence de perturbateurs endocriniens dans les produits cosmétiques et d'hygiène

   Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

   18/04/2013