Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

Question n° 1150S posée par M. Patrice Joly

Nouvelle réorganisation des services académiques

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

27/02/2020
Question n° 0617S posée par M. Didier Rambaud

Fusion des trois académies de la région Auvergne-Rhône-Alpes

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

31/01/2019
Question n° 08179 posée par M. François Bonhomme

Projet de fusion des rectorats de Toulouse et Montpellier

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

13/12/2018
Question n° 0509S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Fusion des rectorats de Nice et d'Aix-Marseille

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

01/11/2018
Question n° 06256 posée par M. Jean-Pierre Grand

Organisation des services de l'éducation nationale en Occitanie

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

19/07/2018
Question n° 16076 posée par M. François Rebsamen

Moyens de fonctionnement alloués aux inspections académiques

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

18/11/2010
Question n° 13190 posée par M. François Rebsamen

Moyens de fonctionnement alloués aux inspections académiques

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

29/04/2010
Question n° 13272 posée par M. Jean Louis Masson

Nécessité d'assurer une permanence de responsable dans les inspections académiques

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

29/04/2010
Question n° 0263S posée par M. Gérard Longuet

Effets du regroupement des services académiques sur l'aménagement du territoire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

29/05/2008