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La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

7 questions

  1. Question n° 0580S posée par Mme Marie-France Beaufils

    Difficultés des industries graphiques et papetières

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie

  2. Question n° 0255S posée par M. Jean-Claude Leroy

    Situation de la filière de collecte des vieux papiers

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  3. Question n° 0776S posée par M. Jean-Claude Leroy

    Situation de la papeterie Arjowiggins de Wizernes

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

  4. Question n° 0979S posée par M. Didier Marie

    Fermeture du site UPM-Kymmene et avenir de la filière bois et papier

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

  5. Question n° 1039S posée par M. Thierry Foucaud

    Avenir de l'industrie papetière

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

  6. Question n° 1215S posée par M. Dominique Watrin

    Menaces sur l'industrie papetière

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

  7. Question n° 1469S posée par M. Jean-Claude Leroy

    Situation des sites papetiers Stora Enso à Corbehem et Arjowiggins à Wizernes

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire