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Questions avec réponses

81 questions

1. Question n° 1764G posée par Mme Michelle Meunier

   Politique du Gouvernement en matière de petite enfance

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

   01/04/2021
2. Question n° 17409 posée par Mme Nathalie Delattre

   Code de la commande publique et petite-enfance

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

   23/07/2020
3. Question n° 1091S posée par M. Pierre-Yves Collombat

   Adaptation des règles d'accueil de la petite enfance

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

   23/01/2020
4. Question n° 12500 posée par M. Roger Karoutchi

   Places de crèches

   Réponse du Ministère de l'économie et des finances

   10/10/2019
5. Question n° 10688 posée par Mme Pascale Bories

   Statut du personnel des établissements d'accueil du jeune enfant

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   30/05/2019
6. Question n° 08129 posée par Mme Pascale Bories

   Statut du personnel des établissements d'accueil du jeune enfant

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   13/12/2018
7. Question n° 06914 posée par Mme Nathalie Delattre

   Maintien de l'offre de garde des micro-crèches

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   20/09/2018
8. Question n° 05225 posée par Mme Nathalie Delattre

   Maintien de l'offre de garde des micro-crèches

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   31/05/2018
9. Question n° 04623 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

   Accueil des jeunes enfants

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   26/04/2018
10. Question n° 03827 posée par Mme Laurence Cohen

    Fermeture du jardin d'enfants du site Duquesne

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    15/03/2018