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Questions avec réponses

27 questions

1. Question n° 06074 posée par M. Pierre Laurent

   Utilisation de munitions à uranium appauvri

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   30/03/2023
2. Question n° 00712 posée par M. Jean-Pierre Sueur

   Rédaction du décret n° 2022-406 du 21 mars 2022 sur l'évolution de l'accès aux archives

   Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

   14/07/2022
3. Question n° 22643 posée par M. Pierre Charon

   Bilan inquiétant de la gestion logistique des biens et des stocks des armées

   Réponse du Ministère des armées

   06/05/2021
4. Question n° 22584 posée par M. Pierre Laurent

   Tribune de généraux à la retraite

   Réponse du Ministère des armées

   29/04/2021
5. Question n° 25852 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

   Périmètre du nouveau ministère des armées

   Réponse du Ministère des armées

   25/05/2017
6. Question n° 13280 posée par M. Thierry Repentin

   Coût du déplacement présidentiel en Savoie

   Réponse du Ministère de la défense

   06/05/2010
7. Question n° 04861 posée par M. Bernard Vera

   Mesures de réparation en faveur des pupilles de la Nation et orphelins de guerre

   Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

   19/06/2008
8. Question n° 04475 posée par M. Jean Louis Masson

   Projets de restructuration de l'armée

   Réponse du Ministère de la défense

   22/05/2008
9. Question n° 04353 posée par Mme Odette Terrade

   Devenir des structures d'accueil et de gestion des anciens combattants et des blessés de guerre

   Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

   08/05/2008
10. Question n° 04356 posée par M. Louis Souvet

    Pérennité de la direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale (DSPRS)

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    08/05/2008