Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

50 questions

  1. Question n° 23692 posée par M. Hubert Haenel

    Interdiction des plats à base de porc dans les cantines

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  2. Question n° 21529 posée par M. Hubert Haenel

    Interdiction des plats à base de porc dans les cantines

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  3. Question n° 16924 posée par M. Hubert Haenel

    Gestion des emplois-jeunes de l'éducation nationale

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 19181 posée par M. Hubert Haenel

    Mise en oeuvre des propositions de la Commission Fauroux sur la réforme de l'éducation nationale

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 17727 posée par M. Hubert Haenel

    Situations des jeunes bacheliers ne trouvant pas de place dans l'établissement souhaité

    Réponse du ministère : Éducation

  6. Question n° 17120 posée par M. Hubert Haenel

    Mise en oeuvre des propositions de la commission Fauroux sur la réforme de l'éducation nationale

    Réponse du ministère : Éducation

  7. Question n° 01074 posée par M. Hubert Haenel

    Enseignement technique privé : validation de la formation par le système d'unités capitalisables

    Réponse du ministère : Éducation

  8. Question n° 21125 posée par M. Hubert Haenel

    Prise en compte des dispositions relatives au développement des massifs de montagne par les schémas prévisionnels des formations

    Réponse du ministère : Éducation

  9. Question n° 16411 posée par M. Hubert Haenel

    Eventuelle création d'une seconde université dans la région Franche-Comté

    Réponse du ministère : Éducation

  10. Question n° 16413 posée par M. Hubert Haenel

    Représentants de l'enseignement technique privé dans les commissions professionnelles consultatives

    Réponse du ministère : Éducation