Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

33 questions

  1. Question n° 1268S posée par M. Martial Bourquin

    Avenir des services publics en milieu rural

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  2. Question n° 25751 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Plafonnement des recrutements dans les établissements publics d'enseignement agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  3. Question n° 25501 posée par M. Michel Doublet

    Crédits alloués à l'enseignement agricole privé

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  4. Question n° 23639 posée par M. Claude Biwer

    Situation de l'enseignement agricole meusien

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  5. Question n° 20527 posée par M. Georges Mouly

    Réduction de la dotation horaire des établissements d'enseignement agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  6. Question n° 20586 posée par M. Bernard Murat

    Enseignement agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  7. Question n° 18224 posée par M. Claude Biwer

    Maintien de la dotation horaire des établissements d'agronomie de Bar-le-Duc et Verdun

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  8. Question n° 03639 posée par M. Guy Fischer

    Distribution de lait à l'école

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

  9. Question n° 33605 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Distribution de lait à l'école

    Réponse du ministère : Agriculture

  10. Question n° 25619 posée par M. Jean-Pierre Vial

    Distribution de lait à l'école

    Réponse du ministère : Agriculture