Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

29 questions

Question n° 02204 posée par M. Jean Cluzel

Violences chez les jeunes

Réponse du ministère : Culture

12/05/1978
Question n° 21603 posée par M. Josselin de Rohan

Cinéma: réglementation de certaines bandes annonces publicitaires

Réponse du ministère : Culture

31/01/1985
Question n° 14252 posée par M. Alfred Foy

Banalisation de la violence à la télévision

Réponse du ministère : Culture

29/02/1996
Question n° 18059 posée par M. Emmanuel Hamel

Fascination des jeunes pour les armes

Réponse du ministère : Culture

10/10/1996
Question n° 18114 posée par M. Hubert Haenel

Violence à la télévision

Réponse du ministère : Culture

17/10/1996
Question n° 19705 posée par M. Bernard Barbier

Impact de la violence à la télévision sur les enfants

Réponse du ministère : Culture

26/12/1996
Question n° 19706 posée par M. Bernard Barbier

Initiatives pour faire reculer la violence et la corruption à la télévision

Réponse du ministère : Culture

26/12/1996
Question n° 19708 posée par M. Bernard Barbier

Débat au Parlement sur la violence à la télévision

Réponse du ministère : Culture

26/12/1996
Question n° 20406 posée par M. Bernard Barbier

Banalisation de la violence à la télévision

Réponse du ministère : Culture

06/02/1997
Question n° 20604 posée par M. Joseph Ostermann

Impact de la violence à la télévision sur les enfants

Réponse du ministère : Culture

20/02/1997