Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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5873 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5107 questions

Question n° 26001 posée par M. Pierre Vallon

Développement des activités théâtrales: rénovation de salles

Réponse du ministère : Culture

14/04/1978
Question n° 26003 posée par M. André Fosset

Rénovation théâtrale: organisation de matinées

Réponse du ministère : Culture

14/04/1978
Question n° 26004 posée par M. Adolphe Chauvin

Développement de l'activité théâtrale: enseignement des jeunes

Réponse du ministère : Culture

14/04/1978
Question n° 26015 posée par M. Louis Longequeue

Charges des théâtres: allègement

Réponse du ministère : Culture

14/04/1978
Question n° 26027 posée par M. Paul Seramy

Développement des activités théâtrales

Réponse du ministère : Culture

19/04/1978
Question n° 26028 posée par M. Kléber Malécot

Développement des activités théâtrales: autorisation d'exercer la profession théâtrale

Réponse du ministère : Culture

19/04/1978
Question n° 26035 posée par M. Jean Cauchon

Développement des activités théâtrales: décentralisation

Réponse du ministère : Culture

19/04/1978
Question n° 26038 posée par M. Maurice Prevoteau

Région Champagne: création de centres d'art dramatique

Réponse du ministère : Culture

19/04/1978
Question n° 26044 posée par M. Jean Cluzel

Collaboration entre le théâtre et la télévision

Réponse du ministère : Culture

20/04/1978
Question n° 26091 posée par M. Michel Labeguerie

Développement des activités théâtrales: décentralisation

Réponse du ministère : Culture

28/04/1978