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Questions avec réponses

56 questions

1. Question n° 13634 posée par M. Michel D'Aillieres

   Affranchissement de courrier administratif à la charge du destinataire

   Réponse du ministère : Postes

   07/02/1991
2. Question n° 05423 posée par M. Henri Collette

   Réduction des effectifs des bureaux de poste durant l'été

   Réponse du ministère : Postes

   29/06/1989
3. Question n° 05216 posée par Mme Nelly Rodi

   Suppression du centre de renseignements postaux de la région de Paris

   Réponse du ministère : Postes

   15/06/1989
4. Question n° 22302 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

   Franchise postale pour les correspondances avec les centres de comptabilité des PTT

   Réponse du ministère : Postes

   28/02/1985
5. Question n° 22120 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

   PTT: bilan des travaux de la commission "usagers-administration"

   Réponse du ministère : Postes

   21/02/1985
6. Question n° 22170 posée par M. Philippe François

   Surcroît de travail créé aux services municipaux par les demandes de renseignements de différentes administrations

   Réponse du ministère : Postes

   21/02/1985
7. Question n° 21214 posée par M. Jean Delaneau

   Envoi en recommandé: délai du retour de l'accusé de réception

   Réponse du ministère : Postes

   27/12/1984
8. Question n° 20964 posée par M. Paul Kauss

   Application de la réglementation en faveur des cibistes

   Réponse du ministère : Postes

   13/12/1984
9. Question n° 20293 posée par M. Bernard Laurent

   Retard d'acheminement du courrier

   Réponse du ministère : Postes

   08/11/1984
10. Question n° 19849 posée par M. Francisque Collomb

    Connaissance des besoins des usagers: information locale

    Réponse du ministère : Postes

    18/10/1984