Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

38 questions

  1. Question n° 0598S posée par Mme Anne-Marie Payet

    Tarification des actes médicaux à la Réunion

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

  2. Question n° 0593S posée par Mme Anne-Marie Payet

    Plan diabète et prévention des amputations

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'assurance maladie

  3. Question n° 11904 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

    Réforme du financement de l'hospitalisation

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

  4. Question n° 0215G posée par M. Dominique Larifla

    Centre caribéen de la drépanocytose

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

  5. Question n° 05751 posée par M. Rodolphe Désiré

    Diagnostic sur l'accès aux soins des personnes en situation de précarité aux Antilles

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

  6. Question n° 02227 posée par M. Claude Lise

    Inscription de la dengue hémorragique sur la liste des maladies à déclaration obligatoire

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

  7. Question n° 01848 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

    Création d'un centre hospitalier régional à la Réunion

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

  8. Question n° 00232 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

    Relèvement du plafond de ressources donnant droit à une couverture complémentaire gratuite

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

  9. Question n° 00233 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

    Etablissements de santé de la Réunion

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

  10. Question n° 00234 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

    Situation des ex-agents de l'hôpital d'enfant de Saint-Louis à la Réunion

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées