Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

28 questions

  1. Question n° 38025 posée par M. François Marc

    Procès des hormones de croissance

    Réponse du ministère : Santé

  2. Question n° 00595 posée par M. François Marc

    Financement des formations d'infirmière au titre de la formation continue

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

  3. Question n° 01256 posée par M. François Marc

    Niveau des pensions d'invalidité pour les personnes exposées à un risque aggravé du fait de leur état de santé ou de leur handicap

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

  4. Question n° 04530 posée par M. François Marc

    Niveau de pensions d'invalidité pour les personnes exposées à un risque aggravé du fait de leur état de santé ou de leur handicap

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

  5. Question n° 05422 posée par M. François Marc

    Création d'officine de pharmacie en zone rurale

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

  6. Question n° 06925 posée par M. François Marc

    Obligation spécifique en matière de financement des études promotionnelles et financement des formations d'infirmières

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

  7. Question n° 10528 posée par M. François Marc

    Retenue des prélèvements sociaux sur les prestations compensatoires

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

  8. Question n° 00459 posée par M. François Marc

    Classement du département du Finistère en zone de faible densité médicale

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  9. Question n° 02111 posée par M. François Marc

    Organisation territoriale des permanences de soins

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  10. Question n° 02206 posée par M. François Marc

    Franchises médicales

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative