Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

910 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

784 questions

  1. Question n° 11465 posée par M. Hubert Haenel

    Coefficient multiplicateur applicable aux aliments peu transformés

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

  2. Question n° 10580 posée par M. Hubert Haenel

    Suivi interministériel des activités du Conseil de l'Europe

    Réponse du Premier ministre

  3. Question n° 07254 posée par M. Hubert Haenel

    Attribution d'une nouvelle bonification indiciaire aux directeurs généraux des services des communautés de communes de 10 à 40 000 habitants

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

  4. Question n° 06211 posée par M. Hubert Haenel

    Attribution d'une nouvelle bonification indiciaire aux directeurs généraux des services des communautés de communes de 10 à 40 000 habitants

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

  5. Question n° 06090 posée par M. Hubert Haenel

    Financement du master européen de gouvernance et d'administration

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique

  6. Question n° 06091 posée par M. Hubert Haenel

    Attribution d'une allocation aux anciens incorporés de force dans le RAD-KHD

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

  7. Question n° 06013 posée par M. Hubert Haenel

    Extension des dispositions fixant les conditions d'attribution de la croix du combattant volontaire

    Réponse du Ministère de la défense

  8. Question n° 03509 posée par M. Hubert Haenel

    Conséquence pour certaines communes du changement du périmètre des bassins hydrographiques

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

  9. Question n° 03143 posée par M. Hubert Haenel

    Exonération d'impôt sur les sociétés pour les associations coopératives de droit local

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

  10. Question n° 02685 posée par M. Hubert Haenel

    Hymne national

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports