Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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374 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

306 questions

Question n° 29575 posée par M. Gilbert Belin

Elèves moniteurs-éducateurs: situation au regard de la sécurité sociale

Réponse du ministère : Santé

22/03/1979
Question n° 31733 posée par M. Robert Schwint

Institut de formation des éducateurs spécialisés de Besançon: situation des élèves

Réponse du ministère : Santé

26/10/1979
Question n° 32473 posée par M. Raymond Dumont

UER des techniques de réadaptation: situation des étudiants éducateurs spécialisés

Réponse du ministère : Santé

16/01/1980
Question n° 33223 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Educateurs de jeunes enfants: situation de l'emploi

Réponse du ministère : Santé

07/03/1980
Question n° 33224 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Educateurs de jeunes enfants diplômés d'Etat: emploi

Réponse du ministère : Éducation

07/03/1980
Question n° 33969 posée par M. Gilbert Belin

Stages de formation professionnelle conséquences d'application de la loi

Réponse du ministère : Travail

30/04/1980
Question n° 34276 posée par M. Jean-Pierre Blanc

Educateurs et moniteurs spécialisés: institution d'un stage préalable

Réponse du ministère : Santé

23/05/1980
Question n° 01012 posée par M. Marcel Vidal

Situation des élèves moniteurs éducateurs en cours de formation dans les CEMEA

Réponse du ministère : Santé

28/11/1980
Question n° 01782 posée par M. Francis Palmero

"Déjeuners" des éducateurs d'enfants handicapés: fiscalité

Réponse du ministère : Budget

29/01/1981
Question n° 01802 posée par M. Michel Rigou

Educateurs spécialisés: avantages en nature (nourriture)

Réponse du ministère : Budget

17/09/1981