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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
12 questions
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Question n° 0979S posée par M. Didier Marie
Fermeture du site UPM-Kymmene et avenir de la filière bois et papier
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget
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Question n° 07667 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Situation de la filière bois et papier en Dordogne
Réponse du ministère : Industrie
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Question n° 05073 posée par M. Philippe Madrelle
Sauvegarde de la filière bois-papiers en Aquitaine
Réponse du ministère : Industrie
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Question n° 04274 posée par M. Philippe Madrelle
Avenir des entrepreneurs de travaux forestiers
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 0277S posée par M. Charles Descours
Projet d'instauration d'une taxe sur les livraisons de bois aux usines de pâte à papier
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 12720 posée par M. Henri Belcour
Réforme des taxes sur les produits forestiers
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 17598 posée par M. André Voisin
Ecoulement des éclaircies de bois résineux
Réponse du ministère : Forêt
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Question n° 09595 posée par M. Raymond Tarcy
Guyane: implantation d'une industrie papetière
Réponse du ministère : Recherche
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Question n° 03954 posée par M. Jean-François Pintat
Bois et forêts: activités
Réponse du ministère : Industrie
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Question n° 02342 posée par M. Louis Minetti
Situation de la forêt française
Réponse du ministère : Agriculture