Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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166 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

133 questions

  1. Question n° 00041 posée par M. Paul Jargot

    Situation de l'industrie papetière

    Réponse du ministère : Industrie

  2. Question n° 27663 posée par M. André Rabineau

    Situation de l'industrie papetière en France

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

  3. Question n° 30665 posée par M. Charles Zwickert

    Forêts: importations massives d'essences

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 31938 posée par M. Claude Fuzier

    Secteur bois et papiers: mesures envisagées

    Réponse du ministère : Industrie

  5. Question n° 32182 posée par M. Rémi Herment

    Recyclage du papier et du verre

    Réponse du ministère : Industrie

  6. Question n° 00356 posée par M. René Jager

    Industries de fabrication du papier: amélioration

    Réponse du ministère : Industrie

  7. Question n° 02342 posée par M. Louis Minetti

    Situation de la forêt française

    Réponse du ministère : Agriculture

  8. Question n° 00523 posée par M. Roger Boileau

    Production de pâte à papier: procédés d'économie d'énergie

    Réponse du ministère : Industrie

  9. Question n° 00774 posée par M. Louis Jung

    Fabrication du papier: économies d'énergie

    Réponse du ministère : Industrie

  10. Question n° 01067 posée par M. Jean Cauchon

    SEITA: compétences

    Réponse du ministère : Budget