Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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166 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

133 questions

  1. Question n° 26301 posée par M. Alain Marc

    Pénurie de papier

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  2. Question n° 26317 posée par M. Laurent Burgoa

    Conséquence de l'augmentation du prix du papier pour la presse écrite

    Réponse du Ministère de la culture

  3. Question n° 25988 posée par M. Fabien Genet

    Situation actuelle des imprimeurs et éditeurs face aux pénuries de papier

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  4. Question n° 25908 posée par M. Michel Dagbert

    Situation des éditeurs et imprimeurs

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

  5. Question n° 25467 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Pénurie de papier

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  6. Question n° 25533 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Pénurie de papier

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

  7. Question n° 24916 posée par M. Jean Louis Masson

    Utilisation systématique du numérique et suppression des documents papier dans les régions et départements

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

  8. Question n° 23782 posée par M. Jean Louis Masson

    Utilisation systématique du numérique et suppression des documents papier dans les régions et départements

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

  9. Question n° 1753S posée par M. Didier Marie

    Reprise de la papeterie normande Chapelle-Darblay

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

  10. Question n° 20639 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Fermeture de la papeterie de la Chapelle Darblay et sens de la filière du recyclage

    Réponse du Ministère de la transition écologique