Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

63 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

39 questions

Question n° 0913G posée par M. Claude Malhuret

Situation en Nouvelle-Calédonie

Réponse du Premier ministre

23/05/2024
Question n° 0914G posée par Mme Annick Girardin

Situation en Nouvelle-Calédonie

Réponse du Premier ministre

23/05/2024
Question n° 0915G posée par Mme Mélanie Vogel

Situation en Nouvelle-Calédonie

Réponse du Premier ministre

23/05/2024
Question n° 0916G posée par Mme Audrey Bélim

Situation dans les territoires ultramarins

Réponse du Premier ministre

23/05/2024
Question n° 0889G posée par M. François Patriat

Nouvelle-Calédonie

Réponse du Premier ministre

16/05/2024
Question n° 0892G posée par M. Patrick Kanner

Nouvelle-Calédonie

Réponse du Premier ministre

16/05/2024
Question n° 0893G posée par Mme Cécile Cukierman

Nouvelle-Calédonie

Réponse du Premier ministre

16/05/2024
Question n° 0897G posée par M. Georges Naturel

Nouvelle-Calédonie

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

16/05/2024
Question n° 1226S posée par Mme Viviane Malet

Régime spécifique d'approvisionnement

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

11/04/2024
Question n° 1210S posée par M. Saïd Omar Oili

Conditions de sécurité de la gare maritime de Dzaoudzi à Mayotte

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté

04/04/2024