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Questions avec réponses

57 questions

1. Question n° 07281 posée par M. Mickaël Vallet

   Stagiaire vie familiale et aide à domicile

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

   15/06/2023

   Pertinence

2. Question n° 0499G posée par Mme Sabine Drexler

   Protection du patrimoine résidentiel

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   22/06/2023

   Pertinence

3. Question n° 0516G posée par M. Jean Louis Masson

   Suppression de la taxe d'habitation

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

   29/06/2023

   Pertinence

4. Question n° 0540G posée par M. André Gattolin

   Tik Tok face aux droits national et européen

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de la transition numérique et des télécommunications

   13/07/2023

   Pertinence

5. Question n° 0584G posée par M. Laurent Somon

   Assurance des collectivités

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   26/10/2023

   Pertinence

6. Question n° 0593G posée par M. Jean-François Longeot

   Dépendance aux métaux rares chinois

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger

   26/10/2023

   Pertinence

7. Question n° 0595G posée par Mme Corinne Narassiguin

   Critiques du Conseil de l'Europe envers la France

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé de l'Europe

   26/10/2023

   Pertinence

8. Question n° 0596G posée par Mme Laurence Muller-Bronn

   Décret du 22 septembre 2023 sur la prolongation de centres d'hébergement d'urgence pour les migrants

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville

   26/10/2023

   Pertinence

9. Question n° 0597G posée par M. Damien Michallet

   Accueil des gens du voyage

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   26/10/2023

   Pertinence

10. Question n° 0609G posée par M. Vincent Delahaye

    Devenir des concessions autoroutières

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    09/11/2023

    Pertinence