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Questions avec réponses

121 questions

1. Question n° 11128 posée par Mme Cécile Cukierman

   Bilan et évaluation de la mesure « aider la forêt à s'adapter au changement climatique pour mieux l'atténuer »

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   11/04/2024

   Pertinence

2. Question n° 1214S posée par M. Jean-Yves Roux

   Application du décret relatif à l'utilisation de produits phytopharmaceutiques dans les sites Natura 2000

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   04/04/2024

   Pertinence

3. Question n° 1061S posée par M. Rémy Pointereau

   Dotation « Biodiversité » et communes couvertes par des terrains militaires

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   01/02/2024

   Pertinence

4. Question n° 09859 posée par Mme Marie-Pierre Richer

   Attribution de la dotation de biodiversité aux communes rurales couvertes par un terrain militaire

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   01/02/2024

   Pertinence

5. Question n° 09029 posée par M. Édouard Courtial

   Projet éolien près du marais de Sacy

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   16/11/2023

   Pertinence

6. Question n° 06808 posée par Mme Annick Billon

   Interdiction de la pêche récréative de l'anguille

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

   18/05/2023

   Pertinence

7. Question n° 05965 posée par M. Sebastien Pla

   Replacer la forêt au coeur du modèle de transition écologique

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

   23/03/2023

   Pertinence

8. Question n° 0431S posée par M. Philippe Tabarot

   Création d'une ferme aquacole géante en baie de Vallauris Golfe-Juan dans les Alpes-Maritimes

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

   09/02/2023

   Pertinence

9. Question n° 0326S posée par M. Hervé Gillé

   Extension des zones Natura 2000

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   22/12/2022

   Pertinence

10. Question n° 0148G posée par M. Paul Toussaint Parigi

    Pollution du fleuve Tavignanu par un stockage de déchets en Corse

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    15/12/2022

    Pertinence