Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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102 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

91 questions

  1. Question n° 06037 posée par M. Christophe Priou

    Attribution de la médaille de la famille

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 18776 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Imposition de la majoration de pension pour les parents ayant élevé trois enfants ou plus

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du budget et des comptes publics

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 13612 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Supplément familial de traitement

    Réponse du Ministère de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 13435 posée par M. Antoine Lefèvre

    Réformes du congé parental

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 10138 posée par M. Roland Courteau

    Modalités de délivrance des cartes familles nombreuses par la SNCF

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 09399 posée par M. Jean Louis Masson

    Suppression de l'exonération de l'impôt sur le revenu des majorations de retraites ou de pensions pour charge de famille

    Réponse du Ministère chargé du budget

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 02517 posée par M. Thierry Foucaud

    Familles de multiples

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 23644 posée par M. Daniel Laurent

    Congé parental d'éducation pour les parents de multiples

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 23651 posée par M. Michel Doublet

    Accès aux bourses d'études et résidences universitaires pour les familles de multiples

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0939S posée par Mme Anne-Marie Payet

    Aménagement du congé parental pour les naissances multiples

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Très faible