Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

144 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

136 questions

  1. Question n° 0896G posée par M. Étienne Blanc

    Lutte contre le narcotrafic

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0862G posée par M. Alexandre Ouizille

    Politique sanitaire de l'eau

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0842G posée par Mme Frédérique Puissat

    Réforme de l'assurance chômage

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0849G posée par Mme Monique Lubin

    Annonces sociales du Premier ministre

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0853G posée par Mme Marion Canalès

    Situation sociale de la France

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0817G posée par Mme Corinne Féret

    Climat social actuel

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0792G posée par M. Bernard Fialaire

    Projet de loi sur la fin de vie

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0801G posée par Mme Émilienne Poumirol

    Pénurie de médicaments

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0805G posée par M. Olivier Jacquin

    Directive européenne sur les travailleurs ubérisés

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0728G posée par M. Khalifé Khalifé

    Financement des centres hospitaliers universitaires

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible