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Questions avec réponses

13 questions

1. Question n° 0497G posée par Mme Michelle Meunier

   Remboursement des frais dentaires

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté

   22/06/2023
2. Question n° 07455 posée par M. Daniel Gremillet

   Prise en charge du mal-être et des difficultés psychiques des enfants et des adolescents

   Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

   22/06/2023
3. Question n° 0772S posée par Mme Laurence Rossignol

   Multiplication des attaques contre le droit à l'interruption volontaire de grossesse

   Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances

   29/06/2023
4. Question n° 0529G posée par Mme Annie Le Houerou

   Urgences médicales cet été

   Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

   06/07/2023
5. Question n° 0534G posée par M. Jean-Claude Requier

   Suites de la réforme des retraites

   Réponse du Première ministre

   13/07/2023
6. Question n° 0536G posée par Mme Colette Mélot

   Lutte contre le harcèlement scolaire

   Réponse du Première ministre

   13/07/2023
7. Question n° 08284 posée par M. Rachid Temal

   Généralisation des descentes continues à Paris-Charles-de-Gaulle

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   07/09/2023
8. Question n° 0575G posée par Mme Monique Lubin

   Prélèvements AGIRC-ARRCO

   Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

   19/10/2023
9. Question n° 0607G posée par M. Patrick Kanner

   Aide médicale d'état

   Réponse du Première ministre

   09/11/2023
10. Question n° 0618G posée par M. Bernard Jomier

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    16/11/2023