Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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119 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/05/2024

Questions avec réponses

115 questions

Question n° 11746 posée par M. Jean-François Husson

Réforme des études en kinésithérapie

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

22/05/2014
Pertinence
Question n° 07544 posée par M. Alain Le Vern

Réforme de la formation initiale des masseurs-kinésithérapeutes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

25/07/2013
Pertinence
Question n° 07567 posée par Mme Caroline Cayeux

Réforme des études des orthoptistes

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

25/07/2013
Pertinence
Question n° 06974 posée par M. René Beaumont

Évolution de la formation des orthoptistes

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

20/06/2013
Pertinence
Question n° 06563 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

Reclassement des travailleurs sociaux

Réponse du Ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique

30/05/2013
Pertinence
Question n° 06463 posée par M. Alain Fauconnier

Réforme de la formation initiale des masseurs kinésithérapeutes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

23/05/2013
Pertinence
Question n° 06031 posée par M. Henri de Raincourt

Réforme de la formation initiale des masseurs-kinésithérapeutes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

25/04/2013
Pertinence
Question n° 06075 posée par M. Antoine Lefèvre

Réforme de la formation de masseur-kinésithérapeute

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

25/04/2013
Pertinence
Question n° 05938 posée par M. Marcel Rainaud

Inscription des diplômes de travail social au niveau II du Répertoire national des certifications professionnelles

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

18/04/2013
Pertinence
Question n° 05666 posée par M. Jean-Pierre Michel

Formation des étudiants en kinésithérapie et réforme du diplôme d'État

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

04/04/2013
Pertinence