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Questions avec réponses

24 questions

1. Question n° 0041S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Régime de la sécurité sociale étudiante

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

   27/07/2017
2. Question n° 00163 posée par M. Cédric Perrin

   Régime étudiant de sécurité sociale

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   06/07/2017
3. Question n° 20238 posée par M. Yannick Vaugrenard

   Indemnités de stage en soins infirmiers

   Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

   25/02/2016
4. Question n° 0458G posée par Mme Catherine Procaccia

   Mutuelles étudiantes (LMDE)

   Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

   13/02/2015
5. Question n° 0860S posée par Mme Catherine Procaccia

   Plan de redressement de la Mutuelle des étudiants

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

   25/09/2014
6. Question n° 11243 posée par M. Hervé Poher

   Refondation du système de sécurité sociale étudiante

   Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

   17/04/2014
7. Question n° 05149 posée par M. Alain Fauconnier

   Mutuelles étudiantes LMDE

   Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

   07/03/2013
8. Question n° 0061C posée par Mme Catherine Procaccia

   La gynécologie médicale

   Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

   15/02/2013
9. Question n° 02290 posée par Mme Christiane Kammermann

   Mutuelles étudiantes

   Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

   04/10/2012
10. Question n° 01906 posée par M. Roland Povinelli

    Fonctionnement des mutuelles étudiantes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    20/09/2012