Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 18665 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Situation professionnels des métiers d'art

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Petites et moyennes entreprises

  2. Question n° 16874 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Mention du métier de taillandier dans la liste des métiers de l'artisanat d'art

    Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation

  3. Question n° 15542 posée par M. Roger Karoutchi

    Difficultés de la bijouterie française

    Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation

  4. Question n° 09624 posée par M. Michel Teston

    Politique de soutien aux métiers d'art

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation

  5. Question n° 07743 posée par M. Jean-Claude Etienne

    Avenir des métiers d'art

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation

  6. Question n° 07551 posée par M. Alain Fouché

    Situation des métiers d'art

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation

  7. Question n° 07366 posée par M. Georges Mouly

    Situation des métiers d'art en France

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation

  8. Question n° 0889S posée par M. Georges Mouly

    Aides au maintien et au développement des métiers d'art

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

  9. Question n° 15000 posée par M. Alain Joyandet

    Situation des facteurs d'orgues

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

  10. Question n° 14778 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Avenir des facteurs d'orgues

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises