Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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181 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 15/06/2024

Questions avec réponses

139 questions

  1. Question n° 19079 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Inquiétude des banques alimentaires sur la disparition du programme européen d'aide aux plus démunis dans le cadre de la révision de la politique agricole commune

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18741 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Étude d'impact sur le travail le dimanche

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17034 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Retraite des assistantes maternelles ayant travaillé avant 1992

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1160S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Inscription de certaines professions médicales et paramédicales à un ordre professionnel

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16781 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Alcoolisation foetale

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0132C posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Le trafic de médicaments

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0133C posée par M. Ronan Kerdraon

    Le trafic de médicaments

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 16376 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Préconisations de l'Organisation mondiale de la santé sur l'ostéopathie

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 16378 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Loi pénitentiaire et amélioration des conditions de vie carcérale

    Réponse du Ministère de la justice et des libertés

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 16384 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Suppression du régime des bénéfices non commerciaux

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible