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Questions avec réponses

9 questions

1. Question n° 0957S posée par Mme Sabine Van Heghe

   Demande de reconnaissance de catastrophe naturelle émise par la commune de Leforest

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

   17/10/2019

   Pertinence

2. Question n° 17736 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

   Déplacements de populations consécutifs à des catastrophes naturelles

   Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

   10/09/2015

   Pertinence

3. Question n° 0303G posée par Mme Maryvonne Blondin

   Intempéries sur la façade Atlantique

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   07/02/2014

   Pertinence

4. Question n° 03952 posée par M. Ambroise Dupont

   Nouvelle politique des risques naturels

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   10/01/2013

   Pertinence

5. Question n° 1553S posée par M. Philippe Madrelle

   Sécurité de la centrale nucléaire du Blayais

   Réponse du Ministère chargé des transports

   29/12/2011

   Pertinence

6. Question n° 1294S posée par M. Roland Courteau

   Centre d'alerte au tsunami en Méditerranée

   Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

   14/04/2011

   Pertinence

7. Question n° 1029S posée par M. Roland Courteau

   Centre d'alerte tsunami en Méditerranée

   Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

   23/09/2010

   Pertinence

8. Question n° 1032S posée par M. Michel Doublet

   Plan digue et protection des marais littoraux charentais

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   23/09/2010

   Pertinence

9. Question n° 02712 posée par M. Michel Moreigne

   Bilan des travaux de mise en sécurité et de modernisation du réseau électrique dans la Creuse

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

   06/12/2007

   Pertinence