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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec réponses
9 questions
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Question n° 0440G posée par M. Bruno Retailleau
Projet de l'A 831
Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme
Pertinence
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Question n° 0392G posée par M. Charles Revet
Réacteur EPR
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 0356G posée par Mme Monique Papon
Grenelle de la mer
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 0190G posée par M. Philippe Adnot
Bilan de la fermeture de centres d'examen du permis de conduire
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 0160G posée par M. Alain Vasselle
Risques sur la santé liés aux incinérateurs de déchets
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 0036G posée par Mme Dominique Voynet
Grenelle de l'environnement
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 0030G posée par M. Jean Louis Masson
Politique autoroutière
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
Pertinence
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Question n° 0640G posée par M. André Dulait
Bilan du comité sécheresse
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 0061G posée par M. Max Marest
Nuisances sonores et création de l'Observatoire du bruit
Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer
Pertinence