Recherche de questions

Questions avec réponses

8 questions

1. Question n° 13934 posée par M. Jean Louis Masson

   Allumage des phares en plein jour

   Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

   30/09/2004

   Pertinence

2. Question n° 07340 posée par M. René Trégouët

   Carburant pour autobus

   Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

   01/05/2003

   Pertinence

3. Question n° 31665 posée par M. Serge Mathieu

   Mise en uvre d'un crédit d'impôt pour l'achat de véhicules propres

   Réponse du ministère : Aménagement du territoire

   08/03/2001

   Pertinence

4. Question n° 27966 posée par M. José Balarello

   Plan d'économie d'énergie : développement du fret ferroviaire dans la traversée des Alpes

   Réponse du ministère : Équipement

   28/09/2000

   Pertinence

5. Question n° 18133 posée par M. Emmanuel Hamel

   Présence dans les véhicules d'apprentissage de la conduite de dispositifs indiquant la consommation instantanée de carburants

   Réponse du ministère : Équipement

   22/07/1999

   Pertinence

6. Question n° 18134 posée par M. Emmanuel Hamel

   Maîtrise de l'énergie : régulation des feux de signalisation

   Réponse du ministère : Équipement

   22/07/1999

   Pertinence

7. Question n° 01339 posée par M. Philippe Richert

   Nouvelles normes thermiques applicables au bâtiment

   Réponse du ministère : Logement

   17/07/1997

   Pertinence

8. Question n° 08975 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

   Développement de l'utilisation des véhicules électriques

   Réponse du ministère : Équipement

   22/03/1990

   Pertinence