Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec réponses
10 questions
-
Question n° 03005 posée par M. Jean Louis Masson
Subventions pour la création de logements
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
-
Question n° 01619 posée par M. Jean Louis Masson
Subventions pour la création de logements
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
-
Question n° 03938 posée par M. François Grosdidier
Extension des « caméras-piétons » individuelles
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 21031 posée par M. François Grosdidier
Indemnisation de dégâts occasionnés par des gens du voyage en transit vers Grostenquin
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 17897 posée par M. François Grosdidier
Indemnisation de dégâts occasionnés par des gens du voyage en transit vers Grostenquin
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 14666 posée par M. François Grosdidier
Choix de PSA entre la Moselle et l'Espagne comme épreuve de vérité de la politique de l'offre
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
Pertinence
-
Question n° 13362 posée par M. François Grosdidier
Indemnisation d'Ecomouv' et de Metz-Métropole après la deuxième suspension de l'écotaxe poids-lourds
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 0640S posée par M. François Grosdidier
Écotaxe et Ecomouv
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 03336 posée par M. François Grosdidier
Financement par l'État des grands musées français
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 23602 posée par M. François Grosdidier
Financement par l'État des grands musées français
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence