Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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95 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

94 questions

  1. Question n° 25899 posée par M. Yves Détraigne

    Jeux olympiques d'hiver 2022

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18117 posée par M. Yves Détraigne

    Éradication de la minorité ouïghoure en Chine

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11836 posée par Mme Sophie Taillé-Polian

    Emprisonnement d'un activiste émirati, défenseur des droits de l'homme

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09640 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Sort d'une avocate iranienne

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0707G posée par M. Emmanuel Capus

    Emprisonnement de Mme Nasrin Sotoudeh

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  6. Question n° 22174 posée par M. Alain Houpert

    Situation de la communauté des Bahá'ís en Iran

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  7. Question n° 04895 posée par Mme Cécile Cukierman

    Situation des droits de l'homme en Côte d'Ivoire

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  8. Question n° 04653 posée par M. Philippe Marini

    Persécutions dont font l'objet, en particulier au Pakistan, les membres de l'Ahmadiyya

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 03055 posée par Mme Cécile Cukierman

    Situation des droits de l'homme en Côte d'Ivoire

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  10. Question n° 01544 posée par M. Alain Fauconnier

    Pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible