Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

19 questions

Question n° 2267G posée par M. Patrick Kanner

Situation au Mali

Réponse du Premier ministre

03/02/2022
Pertinence
Question n° 2243G posée par Mme Marie-Arlette Carlotti

Avenir de la présence française au Mali

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères - Commerce extérieur et attractivité

20/01/2022
Pertinence
Question n° 2170G posée par M. Guillaume Gontard

Diplomatie française et vente d'armes

Réponse du Premier ministre

09/12/2021
Pertinence
Question n° 1832G posée par Mme Éliane Assassi

Intervention de la France et de l'Union européenne en vue de la résolution de la crise au Proche-Orient

Réponse du Premier ministre

20/05/2021
Pertinence
Question n° 1834G posée par Mme Hélène Conway-Mouret

Situation au Proche-Orient

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

20/05/2021
Pertinence
Question n° 1519G posée par M. Gilbert-Luc Devinaz

Situation au Haut-Karabakh

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

13/11/2020
Pertinence
Question n° 1507G posée par M. Rémi Féraud

Situation dans le Caucase

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

05/11/2020
Pertinence
Question n° 1104G posée par M. Pascal Allizard

Situation au Moyen-Orient

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

09/01/2020
Pertinence
Question n° 1051G posée par M. Alain Richard

Décès des treize militaires au Mali

Réponse du Premier ministre

28/11/2019
Pertinence
Question n° 0522G posée par Mme Sophie Primas

Politique étrangère du Gouvernement

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

31/10/2018
Pertinence