Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

36 questions

Question n° 04400 posée par M. Jean-Yves Roux

Violation des droits humains en Éthiopie

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

15/12/2022
Pertinence
Question n° 04411 posée par Mme Laurence Harribey

Atteintes aux droits humains au Tigré

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

15/12/2022
Pertinence
Question n° 03737 posée par Mme Marie-Arlette Carlotti

Engagement de la France dans la constitution d'états civils fiables dans le monde

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

10/11/2022
Pertinence
Question n° 02277 posée par M. Jean-Noël Guérini

Conflit au Tigré occidental

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

04/08/2022
Pertinence
Question n° 01057 posée par Mme Michelle Gréaume

Conflit et crimes de guerre au Tigré

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

14/07/2022
Pertinence
Question n° 01314 posée par M. Pierre Laurent

Gestion des conflits au Cameroun

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

14/07/2022
Pertinence
Question n° 11171 posée par M. Éric Bocquet

Situation au Soudan

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

27/06/2019
Pertinence
Question n° 02220 posée par M. Daniel Laurent

Appel à la mobilisation internationale sur l'indignité du traitement des migrants africains en Libye

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

30/11/2017
Pertinence
Question n° 0493G posée par M. Guillaume Arnell

Évolution de la politique en Centrafrique

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

10/04/2015
Pertinence
Question n° 0239G posée par M. Jacques Legendre

Centrafrique

Réponse du Ministère des affaires étrangères

18/10/2013
Pertinence