Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

11 questions

Question n° 04348 posée par M. Albert Voilquin

Situation du Liban

Réponse du ministère : Affaires étrangères

13/04/1989
Pertinence
Question n° 03300 posée par M. Jacques Rocca Serra

Situation des minorités chrétiennes du Proche-Orient

Réponse du ministère : Affaires étrangères

21/10/1993
Pertinence
Question n° 09486 posée par M. Serge Lagauche

Respect des Droits de l'homme

Réponse du ministère : Affaires étrangères

02/07/1998
Pertinence
Question n° 12557 posée par M. Gérard Larcher

Action de la France en faveur des détenus libanais emprisonnés en Israël et en République arabe syrienne

Réponse du ministère : Affaires étrangères

03/12/1998
Pertinence
Question n° 34195 posée par M. Gérard Larcher

Action de la France en faveur des détenus libanais emprisonnés en République arabe syrienne

Réponse du ministère : Affaires étrangères

05/07/2001
Pertinence
Question n° 10206 posée par M. Philippe Richert

Détenus libanais en Syrie

Réponse du Ministère des affaires étrangères

11/12/2003
Pertinence
Question n° 01292 posée par Mme Christiane Demontès

Situation des droits de l'homme en Syrie

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

02/08/2007
Pertinence
Question n° 11098 posée par M. Roland Courteau

Situation des droits de l'homme en Syrie

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

26/11/2009
Pertinence
Question n° 13113 posée par M. Michel Delebarre

Évolution du droit de veto au sein du Conseil de sécurité des Nations unies

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

25/09/2014
Pertinence
Question n° 0423G posée par M. Pierre Charon

Affaire « Asia Bibi »

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

28/11/2014
Pertinence