Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

10 questions

Question n° 21293 posée par M. Pierre Laurent

Intervention française au Mali en 2013

Réponse du Ministère des armées

11/03/2021
Pertinence
Question n° 19885 posée par M. Éric Bocquet

Guerre au Yémen et vente d'armes françaises à l'Arabie saoudite

Réponse du Ministère des armées

07/01/2021
Pertinence
Question n° 16901 posée par M. Pascal Allizard

Situation en Méditerranée

Réponse du Ministère des armées

25/06/2020
Pertinence
Question n° 21802 posée par M. Roger Karoutchi

Tirs de missiles balistiques en Iran

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

19/05/2016
Pertinence
Question n° 0651G posée par M. Jean-Pierre Raffarin

Politique internationale après les attentats

Réponse du Premier ministre

18/11/2015
Pertinence
Question n° 0657G posée par M. Simon Sutour

Politique étrangère et lutte contre Daech

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

18/11/2015
Pertinence
Question n° 0116G posée par M. Jean-Louis Carrère

Situation au Mali

Réponse du Ministère des affaires étrangères

15/03/2013
Pertinence
Question n° 0085G posée par M. Robert Hue

La situation au Mali

Réponse du Premier ministre

25/01/2013
Pertinence
Question n° 0086G posée par M. Henri de Raincourt

La situation au Mali

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

25/01/2013
Pertinence
Question n° 0085G posée par M. Xavier Pintat

Volet militaire des événements du Tchad

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

08/02/2008
Pertinence