Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

42 questions

  1. Question n° 05381 posée par M. Jean-Claude Anglars

    Conséquences de la COP15 biodiversité et liste des subventions néfastes

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16073 posée par M. Fabien Gay

    Nouvel accord de libre-échange entre l'Union européenne et le Mexique

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0245G posée par M. Ronan Dantec

    Mercosur et veto climatique

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02639 posée par M. Fabien Gay

    Incohérence du traité de libre-échange entre l'Union européenne et le Canada avec le plan climat

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 18151 posée par M. François Grosdidier

    Protection du loup

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0465G posée par M. Marc Daunis

    Négociations à Genève et préparation de la « COP 21»

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 10745 posée par Mme Françoise Férat

    Commerce en ligne et lutte contre le trafic des espèces animales sauvages menacées

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 10324 posée par M. Roland Courteau

    Renforcement de la gouvernance européenne et internationale de la mer

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 09760 posée par M. Roland Courteau

    Diffusion des connaissances sur le changement climatique par le Centre d'analyse stratégique

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0261G posée par M. Ronan Dantec

    Répression du trafic d'espèces menacées

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible