Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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864 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

787 questions

  1. Question n° 1214S posée par M. Jean-Yves Roux

    Application du décret relatif à l'utilisation de produits phytopharmaceutiques dans les sites Natura 2000

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 09869 posée par M. Jean-Claude Anglars

    Statut des lieutenants de louveterie

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 09420 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Évolution du calcul des fiches de service dans l'enseignement agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09337 posée par Mme Laurence Harribey

    Rémunération des enseignants en lycée agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 09212 posée par M. Henri Cabanel

    Modification des fiches de service des enseignants de l'enseignement agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 09220 posée par M. Cédric Chevalier

    Situation critique des personnels de l'enseignement agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 09249 posée par Mme Anne-Sophie Romagny

    Rémunérations et effectifs des personnels de l'enseignement agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 09171 posée par M. Guislain Cambier

    Situation critique des personnels de l'enseignement agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 09007 posée par M. Hervé Maurey

    Non-versement des avances des aides au titre de la politique agricole commune

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 08655 posée par M. Bruno Belin

    Dysfonctionnements du dispositif de la politique agricole commune

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible