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88 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec réponses
83 questions
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Question n° 20786 posée par M. François Marc
Suppression des aides publiques dommageables à la biodiversité
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 20050 posée par M. Roland Courteau
Navigation dans les bouches de Bonifacio
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 19772 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Prélèvements de loups
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 19264 posée par Mme Marie-Christine Blandin
Transversalité des arbitrages en matière de pesticides
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 16836 posée par M. Roland Courteau
Réduction de l'usage des produits phytopharmaceutiques
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 16839 posée par M. Roland Courteau
Reproduction menacée des espèces dans les eaux des rivières
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 16755 posée par M. Roland Courteau
Biodiversité
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 1136S posée par M. Didier Guillaume
Extension de la présence du loup sur le territoire drômois
Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports
Pertinence
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Question n° 16548 posée par M. Paul Raoult
Soutien de l'État aux communes sur le territoire desquelles se trouvent des sites Natura 2000 dans l'élaboration de leurs documents d'urbanisme
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 15042 posée par M. Roland Povinelli
Centre d'enfouissement de déchets sur le territoire des communes de Cayres et Seneujols
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence