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Questions avec réponses

14 questions

1. Question n° 1477S posée par M. Jean Boyer

   Sécheresse en zone de montagne

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

   17/11/2011

   Pertinence

2. Question n° 19578 posée par M. Jean-François Mayet

   Situation des exploitations d'élevage en Indre

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   21/07/2011

   Pertinence

3. Question n° 04438 posée par M. Marcel Rainaud

   Versement d'un acompte lors de la signature du contrat d'achat de vin par les négociants

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   15/05/2008

   Pertinence

4. Question n° 31956 posée par M. Jean-François Humbert

   Délai de versement des indemnités compensatrices de handicap naturel

   Réponse du ministère : Agriculture

   15/03/2001

   Pertinence

5. Question n° 02945 posée par M. Marcel Vidal

   Sauvegarde de la filière viti-vinicole

   Réponse du ministère : Agriculture

   30/09/1993

   Pertinence

6. Question n° 06626 posée par M. Michel Alloncle

   Production ovine française

   Réponse du ministère : Agriculture

   19/10/1989

   Pertinence

7. Question n° 06407 posée par M. Pierre Lacour

   Conséquences de l'importation de viande de mouton néo-zélandais

   Réponse du ministère : Agriculture

   21/09/1989

   Pertinence

8. Question n° 06017 posée par M. Philippe François

   Viande ovine

   Réponse du ministère : Agriculture

   10/08/1989

   Pertinence

9. Question n° 05919 posée par M. Jacques Moutet

   Situation des producteurs ovins des Pyrénées-Atlantiques

   Réponse du ministère : Agriculture

   03/08/1989

   Pertinence

10. Question n° 05722 posée par M. Roland Bernard

    Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture

    Réponse du ministère : Agriculture

    13/07/1989

    Pertinence