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76 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

51 questions

  1. Question n° 00117 posée par M. André Diligent

    Naissance de la créance d'impôt direct

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07523 posée par M. André Bohl

    Marchés publics et procédure de vérification des délais de mandatement des acomptes

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01716 posée par M. Guy Robert

    Eleveurs de moutons

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01754 posée par M. Louis Mercier

    Producteurs de viande ovine

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03719 posée par M. Louis Moinard

    Organisation du marché de la viande ovine

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 04612 posée par M. Pierre Lacour

    Relance de la production ovine française

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 05722 posée par M. Roland Bernard

    Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 05919 posée par M. Jacques Moutet

    Situation des producteurs ovins des Pyrénées-Atlantiques

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 06017 posée par M. Philippe François

    Viande ovine

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 06407 posée par M. Pierre Lacour

    Conséquences de l'importation de viande de mouton néo-zélandais

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible