Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

11 questions

  1. Question n° 08643 posée par M. Roland Courteau

    Développement du parc automobile électrique

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07434 posée par M. Claude Dilain

    Industrie du médicament

    Réponse du Ministère du redressement productif

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07203 posée par M. Hervé Poher

    Potentiel de création d'emplois dans la transition énergétique

    Réponse du Ministère du redressement productif

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 04462 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Effets de la politique de bonus/malus écologique sur l'industrie automobile française et ses capacités exportatrices

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0288S posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Efficacité de l'utilisation de l'argent public à partir du cas de l'entreprise INDRA SAS

    Réponse du Ministère chargé des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 03496 posée par M. François Grosdidier

    Accord entre le Gouvernement et le groupe Mittal

    Réponse du Ministère du redressement productif

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0181S posée par M. Antoine Lefèvre

    Plan de développement du marché des automobiles électriques

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 02708 posée par Mme Odette Duriez

    Inquiétudes sur le moteur diesel

    Réponse du Ministère du redressement productif

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0063S posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

    Renouvellement des contrats d'achat d'hydroélectricité

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 00710 posée par M. Jackie Pierre

    Avenir des petits producteurs d'hydroélectricité

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible